2019 - La Pommeraye (49)

 

Les congressistes

 
 

Les documents

publié le 25 avril 2019 (modifié le 3 mai 2019)

Les rapports

L’intervention de Marielle Toustou sur les inondations (format pdf - 109.9 ko - 30/04/2019)

 
 

Les comptes-rendus des ateliers du jeudi

publié le 29 avril 2019 (modifié le 7 mai 2019)

-  Table ronde n° 1 : responsabilité en tant qu’employeur (format pdf - 247.4 ko - 25/04/2019)
-  Table ronde n° 2 : avenir de nos rencontres nationales (format pdf - 237 ko - 07/05/2019)
-  Table ronde n° 3 : avenir des manifestations "phares" (format pdf - 245.8 ko - 25/04/2019)
-  Table ronde n° 4 : bonnes pratiques et prévention des conflits (format pdf - 219.3 ko - 25/04/2019)
-  Table ronde n° 5 : importance des URASCE dans notre mouvement (format pdf - 242.5 ko - 25/04/2019)
-  Les nouveaux élus : présentation de la structure fédérale (format pdf - 3.3 Mo - 29/04/2019)
-  L’atelier trésorerie (format pdf - 3.1 Mo - 30/04/2019)

 
 

Les fiches FPC

publié le 25 avril 2019 (modifié le 26 avril 2019)

- Fiche n°01 - L’association d’intérêt général
Définition, conseil, comment remplir un rescrit fiscal, …

- Fiche n°02 - La reconnaissance d’utilité publique
Définition, effets, conséquences pour le mouvement, …

- Fiche n°03 - La RUP et les ASCE
Comment faire profiter les ASCE de dons ou de legs ?

- Fiche n°04 - Les conventions d’activités
Les conventions de partage d’activités entre ASCE ou entre une ASCE et une autre association

- Fiche n°05 – Les Obligations des ASCE
Les obligations annuelles et autres obligations

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Aides à la préparation de l’assemblée générale ordinaire d’une ASCE :

- Le planning (avant et après l’AGO)

- Le compte-rendu du vérificateur aux comptes

- Le compte-rendu "simplifié" d’assemblée générale

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Aides à la préparation de l’assemblée générale ordinaire d’une ASCE

publié le 26 avril 2019

- Le planning (avant et après l’AGO)

- Le compte-rendu du vérificateur aux comptes

- Le compte-rendu "simplifié" d’assemblée générale

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