Mentions légales

publié le 25 mai 2013 (modifié le 1er décembre 2013)

Ces pages, publiées sur le site de la FNASCE, sont éditées par l’ASCE Martinique
Directeur de publication : Georges louis KANOR

Association Sportive Culturelle et d’Entraide
Direction de l’Environnement de l’Aménagement et du Logement
Pointe de Jaham - BP.7212 - 97274 Schoelcher Cedex
mel : 972.ascee@developpement-durable.gouv.fr

Conception et réalisation :
Ces pages Internet ont été conçues et développées par l’ASCE Martinique sur le site de la FNASCE, sur logiciels libres. Pour tout commentaire ou suggestion, écrivez au directeur de publication en précisant l’objet de votre message.

Crédits photos :
Les clichés présentés sur ce site ont été réalisés par les bénévoles ou les adhérents de l’ASCE. Ces images captées en public, sont diffusées sur notre site, dans le respect de la législation française sur le Droit à l’Image. Chaque personne photographiée par nos photographes, reste propriétaire de son image et peut donc s’opposer à sa diffusion sur notre site. Il suffit de nous joindre par mail, ou par courrier.

Mentions de la CNIL :
« Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Liberté » du 6 Janvier 1978). Pour l’exercer, contactez-nous.

Mentions légales :
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de l’ASCE.

L’internaute reconnaît que l’utilisation du site l’ASCE est régie par le droit français.

Liens hypertextes :
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet et, notamment, vers des partenaires, sont clairement identifiés et font l’objet d’une information et/ou d’une autorisation préalable des sites pointés. L’ASCE s’engage à faire cesser les liens hypertextes à la première demande écrite des entreprises à qui appartiennent ces sites. Les liens hypertextes en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’ASCE.

Vous avez la possibilité de mettre en place un lien hypertexte entre votre site et le site de l’ASCE en tapant la commande HTML suivante : http://www.fnascee.org/asce-972-martinique-r6501.html
A partir du moment où le lien avec le site de l’ASCE a été créé, nous vous demandons :
1. De nous avertir par mail ou par courrier.
2. D’insérer notre logo
3. D’afficher notre site dans une nouvelle fenêtre.

Retour à la page d’accueil.