Obligations annuelles ASCE
Les obligations annuelles et autres obligations des ASCE
Retrouvez dans ce document (version mars 2026) un récapitulatif des obligations des ASCE selon les statuts fédéraux et des éléments à fournir pour garantir un bon fonctionnement de notre mouvement associatif.
Fiche pratique - planning avant et après l’assemblée générale
A l’aide de cette fiche (version avril 2019) indicatif, vous avez une assistance à la préparation amont de l’assemblée générale ordinaire de votre ASCE, ainsi que les rappels de base après réalisation de votre assemblée générale.
Vous trouverez dans ce modèle (version 2024)un fichier de base vous rappelant le déroulement d’une assemblée générale et pouvant être adapté pour répondre aux besoins d’une ASCE dans le cadre de l’établissement de son compte-rendu d’assemblée générale. Ce document est une assistance et non un fichier "obligatoire".
Ci-dessous, des modèles de document pour les ASCE :