Conditions générales
publié le 10 février 2023
Le guide d’utilisation des unités d’accueil
publié par la FNASCE est un document de référence relatant les grands principes du système de gestion des unités d’accueil
Par ailleurs, vous disposez en téléchargement des conditions générales d’utilisation des Unités d’accueil gérées par l’ASCE 85.
- conditions_generales (format pdf - 52.4 kio - 18/02/2007)
conditions générales d’occupation des unités d’accueil